الشروط العامة للبيع
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions réalisées sur le site AMAYA MODEST. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les conditions ci-dessous.
1. Objet
Les présentes CGV définissent les modalités de vente entre AMAYA MODEST et tout utilisateur procédant à un achat via notre site de vente en ligne, accessible à l'adresse : www.amayamodest.com
2. Produits
Les produits disponibles à la vente sont ceux présentés sur notre site au moment de la consultation par l’utilisateur, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit fait l’objet d’une fiche descriptive détaillée. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC). Les frais de livraison sont facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.
AMAYA MODEST se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée lorsque le client confirme son achat et accepte les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet lors du processus de commande. Un email de confirmation récapitulant les articles commandés sera envoyé à l'adresse fournie par le client.
AMAYA MODEST se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige antérieur.
5. Paiement
Le paiement de la commande s’effectue par les moyens sécurisés proposés sur le site (ex : carte bancaire). Le client garantit à AMAYA MODEST qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
Le paiement doit être réalisé en totalité avant l’expédition des produits. En cas de non-paiement, la commande ne pourra être expédiée.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. AMAYA MODEST s’engage à expédier les articles dans les délais mentionnés sur le site, en fonction de la disponibilité des produits.
Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés en fonction du lieu de livraison et du poids des articles commandés.
En cas de retard de livraison, le client sera informé par email. AMAYA MODEST ne pourra être tenue responsable des retards dus aux services de livraison tiers.
7. Retour et remboursement
Conformément à notre Politique de Retour, les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours sous les conditions suivantes :
- Les articles doivent être non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine.
- Les frais de retour sont à la charge du client.
- Aucun remboursement ne sera effectué, seuls des échanges ou avoirs sont proposés.
8. Garantie et responsabilité
Tous les produits fournis par AMAYA MODEST bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à AMAYA MODEST qui procédera à son remplacement ou à son échange.
La responsabilité de AMAYA MODEST ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de AMAYA MODEST. Toute reproduction ou utilisation, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors du processus de commande sont nécessaires à la gestion de la commande et à l’amélioration de nos services. Elles sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](insérer lien vers la politique).
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises à la législation française ou européenne. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux français seront compétents.
12. Modification des CGV
AMAYA MODEST se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.